Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur bc-transition.com, un site géré par la société par actions simplifiée (SAS) B R C D, opérant sous le nom commercial BC-Transition, située à 2 rue des anciens silos, 31600 MURET. En accédant à notre site, vous acceptez ces conditions générales d'utilisation (CGU). Veuillez les lire attentivement.

Accès au site

L'accès au site bc-transition.com, géré par SAS B R C D sous le nom commercial BC-Transition, est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs. Il est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure ou événements hors de notre contrôle. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site pour maintenance ou pour toute autre raison, sans préavis.

Propriété intellectuelle

Les images, graphismes, textes ou tout autre contenu présentés sur ce site sont soit des créations originales réalisées par SAS B R C D, soit des contenus provenant de sources libres de droit ou utilisés avec autorisation. Les contenus créés par SAS B R C D sont la propriété de l'entreprise et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

SAS B R C D s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle pour tous les contenus, qu'ils soient acquis de tiers ou produits en interne, et à les utiliser dans le respect des normes établies.

Si un utilisateur ou un tiers estime qu'un contenu du site viole ses droits de propriété intellectuelle, ou si une question se pose concernant les créations originales de SAS B R C D, il est invité à contacter directement BC-Transition afin que la situation puisse être examinée et, si nécessaire, que le contenu litigieux soit retiré ou que les clarifications requises soient apportées.

Limitations de responsabilité

Les informations fournies sur bc-transition.com, géré par SAS B R C D sous le nom commercial BC-Transition, le sont à titre indicatif. Malgré nos efforts pour assurer l'exactitude des informations, des erreurs peuvent exister. SAS B R C D ne peut être tenue responsable pour toute décision prise sur la base de ces informations. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du site.

Modification des CGU

SAS B R C D se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou toute notification de contenu inapproprié ou illégal, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@bc-transition.com, en mentionnant SAS B R C D / BC-Transition pour toute correspondance.